Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES SAVOIE RENOVATION
M. Claude GAILLARD

Numéro de dépôt :
3886308
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
ALPES SAVOIE RENOVATION de Claude GAILLARD

Présentation de la marque ALPES SAVOIE RENOVATION

Déposée le 4 janvier 2012 par monsieur Claude GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALPES SAVOIE RENOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Claude GAILLARD domicilié(e) 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude GAILLARD domicilié(e) 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France.

La marque ALPES SAVOIE RENOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES SAVOIE RENOVATION est expirée depuis le 4 janvier 2022.

Claude GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : Tradition d'hier, Confort d'aujourd'hui


M. Claude GAILLARD - 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France


M. Claude GAILLARD - 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.